Déclaration d’incorporation relative aux quasi-machines

SELON L’ANNEXE II.1.B. DE LA DIRECTIVE 2006/42/CE

Le soussigné déclare par la présente, au nom de


Depoortere SA	Kortrijkseweg 105 8 791 Beveren-Leie Belgique

ce qu’il représente, que la quasi-machine décrite ci-dessous :


Type	broyeur
Fonction	Cassure de la partie bois du produit dans la ligne de teillage
Numéro de série

est conforme aux exigences essentielles de santé et de sécurité de :


2006/42/CE	Directive sur les machines
2014/30/UE	Directive CEM

à l’exception de ce qui suit :


1.2.1	Sécurité et fiabilité des systèmes de commande
1.2.5	Sélection du mode de commande ou de fonctionnement

Cette déclaration concerne uniquement la quasi-machine à l’état dans lequel elle a été introduite sur le marché et ne prend pas en charge les composants ajoutés ultérieurement et/ou les travaux effectués par l’utilisateur final.

Rédacteur autorisé du dossier technique :


Rik Depoortere	Kortrijkseweg 105 8 791 Beveren-Leie Belgique

Fait à Beveren-Leie